![]() Mentions légalesCaractère des informations contenues dans le siteLe site Internet www.voyagesdamon.fr a pour objet de fournir des informations sur l'activité de la société Transports et Autocars Damon. Notre société s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois nous ne pouvont l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité de ces informations. Notre société décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission et pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur ce site. Identification du siteEditeur du serviceSociété Transport et Garage DAMON | Tél. 04 77 58 13 00 | Fax 04 77 58 72 97 | S.A.R.L. au capital de 46.000 € - R.C.S. Montbrison B 340 477 314 (87 B 51)Habilitation tourisme HA 042 0006 - N° Siret : 340 477 314 00017 Code APE : 602 B - T.V.A. Intracommunautaire : FR 32 340 477 314 Directeur de publicationMonsieur Bernard DAMON Création du siteLe site web a été réalisé par Vincent DAMON. Hébergement du siteLe site www.voyagesdamon.fr est hébergé en France sur les serveurs de la Société OVH ( www.ovh.com ). Propriété des marquesToutes les marques citées ou utilisées sur ce site sont la propriété de leurs éditeurs respectifs. Propriété intellectuelleLes éléments présentés sur ce site sont couverts par le droit de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Données personnellesLe présent site est soumis au respect de la loi Française du 6 janvier 1978 "Informatique et libertés". Il a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés sous le numéro xxxxxxxx. Conformément à l’article 27 de la loi du 6 janvier 1978 "Informatique et libertés", vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression relatif aux données vous concernant, dans les conditions de l’article 34 de ladite loi.
Conditions Générales de Vente (CGV)Nos conditions générales de ventes sont consultable sur cette page. |